Marque expirée - Marque en non vigueur

AFFINITY BY LITERIE SWEELIT
SOPROLIA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3689336
Date de dépôt :
05/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2019
AFFINITY BY LITERIE SWEELIT de SOPROLIA

Présentation de la marque AFFINITY BY LITERIE SWEELIT

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPROLIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AFFINITY BY LITERIE SWEELIT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPROLIA domicilié(e) ZA de Courtaboeuf 1, 3 Avenue du Quebec, BAT Hudson - LES ULIS 91943 COURTABOEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 307 834 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE et PHELIP domicilié(e) 7 Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFFINITY BY LITERIE SWEELIT est expirée depuis le 5 novembre 2019.

SOPROLIA a également déposé les autres marques suivantes : TESTEZ VOTRE CONFORT , TEST DE CONFORT , CONFORT MAUVE , CONFORT TEST , CONFORT JAUNE , CONFORT ROUGE , MESUREZ VOTRE CONFORT , CONFORT BLEU , A LA MESURE DE VOTRE CONFORT , CONFORT VERT


SOPROLIA, Société par Actions Simplifiée - ZA de Courtaboeuf 1, 3 Avenue du Quebec, BAT Hudson - LES ULIS 91943 COURTABOEUF - France - SIREN 381307834


CABINET HARLE et PHELIP - 7 Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 30 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°628330 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-30

Literie, Meubles, Sièges, glaces (miroirs), Cadres de décoration, matelas, sommiers, cadre lattes pour literie. ;

Tissus ; linge de maison, linge de lit, linge de table, rideaux (textile), linge de bain (à l'exception de l'habillement), couvertures, oreillers, traversins, couettes, couvre-lits, coussins.