Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORKA JET
S.A.R.L. SOPROFOR

Numéro de dépôt :
94537655
Date de dépôt :
27/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2004

Présentation de la marque ORKA JET

Déposée le 27 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOPROFOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORKA JET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOPROFOR domicilié(e) 6 rue de l'Oratoire, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre VILLETTE - France.

La marque ORKA JET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORKA JET est expirée depuis le 27 septembre 2004.

SOPROFOR a également déposé les autres marques suivantes : BUEXYL , AMI PRO , MOUSTISONIC , ORKA NET , POUR , ORKA CID , INSERNET , DIDOR


S.A.R.L. SOPROFOR - 6 rue de l'Oratoire, 75001 PARIS - France


Monsieur Pierre VILLETTE - France


Inscription le 17 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272258 - Publication au BOPI 1999-02-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

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