Déposée par voie électronique le 23 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPROFEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VISIOBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-46 du 15 novembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPROFEN domicilié(e) Zone Artisanale Le Bosquet, Rue de la Lisière - 67580 - MERTZWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 400 676 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque VISIOBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOPROFEN, Société par Actions Simplifiée - Zone Artisanale Le Bosquet, Rue de la Lisière - 67580 - MERTZWILLER - France - SIREN 328400676
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux de construction métalliques ; abris, auvents, appentis, vérandas, pergolas, marquises (construction), maisonnettes et cabanons de jardin (construction), serres transportables et châssis de serres, tous ces produits métalliques ; pares-vue et claustras, clôtures, cloisons, palissades, panneaux et parois pour la construction, grilles et barreaux de grilles, portails, escaliers, marches d'escaliers, marchepieds, portes et fenêtres, jalousies, treillis, planchers et plafonds, toitures, charpentes, chéneaux, corniches, couvertures de toits, balustres, balustrades, mains courantes, garde-corps, armatures (construction), charnières (construction), châssis (construction), tous ces produits métalliques ; battants, dormants, arrêts, cadres, galets, paumelles, croisillons, parcloses (parties de fenêtres ou de portes), tringlerie (autres que les tringles de rideaux), ferrures, garnitures, cachés, poignées et poignées-poussoirs de portes, de fenêtres et de verandas (tous ces produits métalliques) ; huisseries métalliques ; panneaux métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation des portes et notamment de portes d'entrée ; serrurerie métallique non électrique ; dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres et de volets ; quincaillerie métallique, notamment pour portes et fenêtre ; blindages, y compris blindages de portes ; heurtoirs métalliques pour portes ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets (métalliques) ; caissons de volets roulants (métalliques) ; lattes, lambris, liens, linteaux, panneaux (construction), revêtements (construction), poteaux, poutres, poutrelles et profilés, à savoir profilés de plancher, profilés à isolation thermique, profilés de drainage, tôles, tubes, tuyaux et tuyauterie, fils et câbles non électriques, tous ces produits métalliques ;
Constructions non métalliques, et notamment constructions en bois ; constructions transportables non métalliques ; matériaux de construction non métalliques, matériaux à bâtir non métalliques, et notamment bois d'oeuvre, bois mi-ouvrés, bois façonnés, bois de placage, contre-plaqués, bois de construction, boiseries ; murs, murets, abris, auvents, appentis, vérandas, pergolas, marquises (construction), maisonnettes et cabanons de jardin (construction), serres transportables et châssis de serres, tonnelles, bassins (construction), tous ces produits non métalliques ; pares-vue et claustras, clôtures, cloisons, palissades, panneaux et parois pour la construction, grilles et barreaux de grilles, portails, escaliers, marches d'escaliers, marchepieds, portes et fenêtres, jalousies, treillis, planchers et plafonds, parquets et lames de parquets, battants, dormants, arrêts, cadres, paumelles, croisillons, parcloses (parties de fenêtres ou de portes), caches, poignées et poignées-poussoirs (autres que celles en porcelaine) de portes, de fenêtres et de vérandas (non-métalliques), tous ces produits non métalliques ; huisseries non métalliques ; heurtoirs non métalliques pour portes ; panneaux non métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment de portes d'entrée ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets ; caissons de volets roulants (non métalliques) ; verres pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; verre de construction ; vitres (verre de construction) ; verre et vitrages isolants (construction) ; doubles vitrages ; vitrages feuilletes (construction) ; verre et polychlorure de vinyle pour la fabrication, la décoration ou la rénovation de fenêtres, portes et vérandas. Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction), verre émaillé ; verre peint ; toitures, charpentes, chéneaux, corniches, couvertures de toits, balustres, balustrades, mains courantes, garde-corps, armatures (construction), charnières (construction), châssis (construction), lattes, lambris, liens, linteaux, panneaux (construction), revêtements (construction), poteaux, poutres, poutrelles et profilés, à savoir profilés de plancher, profilés à isolation thermique, profilés de drainage, tous ces produits non métalliques ;
Meubles ; salons de jardins, bancs, travaux d'ébénisterie ; glaces (miroirs), cadres ; établis, étaux-établis (non métalliques), tréteaux (mobilier) ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières (meubles) ; pièces d'ameublement, étagères ;
Architecture ; conseils en construction et établissement de plans pour la construction, notamment pour la construction de maisons en bois ; services de décoration intérieure ; étude de projets techniques et expertise (travaux d'ingénieurs).
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