Marque expirée - Marque en non vigueur

KLOZIP LA FERMETURE A CIEL OUVERT
SOPROFEN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3693601
Date de dépôt :
25/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2019
KLOZIP LA FERMETURE A CIEL OUVERT de SOPROFEN

Présentation de la marque KLOZIP LA FERMETURE A CIEL OUVERT

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPROFEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KLOZIP LA FERMETURE A CIEL OUVERT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPROFEN domicilié(e) Zone Artisanale Le Bosquet Rue de la Lisière 67580 MERTZWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 400 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé 67080 STRASBOURG CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KLOZIP LA FERMETURE A CIEL OUVERT est expirée depuis le 25 novembre 2019.

SOPROFEN a également déposé les autres marques suivantes : PROFEN , VISIOBOX , TBS PRO , SOPROFEN , KLOZIP , SOPROFEN , A.V.S. ALLO VOLET SERVICE , EUROFEN , , PROAXO


SOPROFEN, Société par Actions Simplifiée - Zone Artisanale Le Bosquet Rue de la Lisière 67580 MERTZWILLER - France - SIREN 328400676


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé 67080 STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Vérandas en aluminium et plus généralement vérandas métalliques, balcons, terrasses, abris, auvents et loggias métalliques ; toitures métalliques ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; portes, y compris portes de garages (métalliques) ; fenêtres métalliques ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parecloses (parties de fenêtres, de portes ou de vérandas), tringlerie (autres que les tringles de rideaux), ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoirs de portes, de fenêtres et de vérandas (métalliques) ; huisseries métalliques ; charnières métalliques ; panneaux métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de toits, balcons, terrasses, vérandas et portes ; grilles et barreaux de grilles métalliques pour vérandas, toits, balcons, terrasses, portes et fenêtres ; serrurerie métallique non électrique ; dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de toits, de fenêtres et de volets ; quincaillerie métallique, notamment pour vérandas, portes et fenêtres ; blindages, y compris blindages de portes ; heurtoirs métalliques pour portes ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets (métalliques) ; caissons de volets roulants (métalliques). ;

Dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres, de volets, de toitures ; verre revêtu d'un dépôt conducteur. ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; joints (autres que les parties de moteurs) pour la construction et le bâtiment et plus particulièrement joints pour fenêtres, toits, balcons, terrasses, portes, vérandas et vitrages ; mastics pour joints ; profilés non métalliques, y compris les profilés en polychlorure de vinyle pour la fabrication, la décoration ou la rénovation de fenêtres, portes, vérandas, balcons, terrasses et toits. ;

Matériaux de construction non métalliques ; toitures non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; vérandas, fenêtres et portes non métalliques, inclusivement vérandas, fenêtres, portes et portes de garage en polychlorure de vinyle ou en bois ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, paumelles, croisillons, parecloses (parties de fenêtres ou de portes), caches, poignées et poignées-poussoirs (autres que celles en porcelaine) de portes, de fenêtres et de vérandas (non métalliques) ; huisseries non métalliques ; heurtoirs non métalliques pour portes ; panneaux non métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment de portes d'entrée ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets (non métalliques) ; caissons de volets roulants (non métalliques) ; verres pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; verre de construction ; vitres (verre de construction) ; verre et vitrages isolants (construction) ; doubles vitrages ; vitrages feuilletés (construction) ; verre et vitrages armés ; vitraux ; profilés non métalliques, y compris profilés en polychlorure de vinyle pour la fabrication, la décoration ou la rénovation de fenêtres, portes, vérandas, toits, balcons, terrasses. ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction), verre émaillé ; verre et vitrages auxquels sont incorporés de fins conducteurs électriques ; verre peint. ;

Services de vente au détail de vérandas, toitures, balcons, terrasses, portes, volets et fenêtres, et plus généralement services de vente au détail de constructions transportables métalliques et non métalliques, profilés métalliques et non métalliques. ;

Services de construction d'édifices, de routes et de ponts ; services de réparation et de rénovation dans le domaine du bâtiment ; services de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation dans les domaines de la vitrerie et de la menuiserie, notamment des portes, fenêtres, vérandas et volets ; service de pose, d'installation à domicile dans le domaine de la vitrerie. ;

Conseils en construction et en décoration intérieure ; décoration intérieure ; établissements de plans pour la construction ; études de projets techniques dans les domaines de la menuiserie et de la vitrerie.