Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E S E EUROPEAN SOPRO ENERGIES
SOPROFEN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3898853
Date de dépôt :
20/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/02/2022
E S E EUROPEAN SOPRO ENERGIES de SOPROFEN

Présentation de la marque E S E EUROPEAN SOPRO ENERGIES

Déposée le 20 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPROFEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « E S E EUROPEAN SOPRO ENERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPROFEN domicilié(e) Zone Artisanale Le Bosquet, Rue de la Lisière - 67580 - MERTZWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 400 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque E S E EUROPEAN SOPRO ENERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898853.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E S E EUROPEAN SOPRO ENERGIES est expirée depuis le 20 février 2022.

SOPROFEN a également déposé les autres marques suivantes : PROFEN , VISIOBOX , TBS PRO , SOPROFEN , KLOZIP LA FERMETURE A CIEL OUVERT , KLOZIP , SOPROFEN , A.V.S. ALLO VOLET SERVICE , EUROFEN ,


SOPROFEN, Société par Actions Simplifiée - Zone Artisanale Le Bosquet, Rue de la Lisière - 67580 - MERTZWILLER - France - SIREN 328400676


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 2 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°591377 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-02

Inscription le 13 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620407 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-13

Inscription le 13 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620406 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-13

Inscription le 13 mars 2014 - Changement d'adresse n°620408 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-13

Cellules photovoltaïques, panneaux solaires photovoltaïques ; appareils de production d'électricité fonctionnant à l'énergie solaire ; appareils et instruments de contrôle de chaleur et de chaudières ;

Capteurs et collecteurs solaires (chauffage) ; pompes à chaleur ; chaudières à granulés, chaudières gaz à condensation et plus généralement chaudières de chauffage ; alimentateurs, tubes et carneaux de chaudières de chauffage ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur, brûleurs, radiateurs (chauffage) ; appareils électriques de chauffage ; radiateurs de chauffage central ; installations de chauffage à eau chaude ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz et pour conduites de gaz ; appareils de chauffage, de climatisation, de ventilation, de séchage, de production de vapeur ; appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; chauffe-bains ; chauffe-eau ;

Vente au détail, vente en gros et vente en ligne de capteurs et collecteurs solaires, d'éoliennes, d'appareils de chauffage, de climatisation, de ventilation, de séchage, de production de vapeur, d'appareils et de machines pour la collecte, le traitement et le recyclage des boues, d'appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs et aux professionnels, notamment dans les domaines des énergies renouvelables, de la protection de l'environnement, de la collecte, du traitement et du recyclage des boues ; services rendus par une société proposant une franchise ou un partenariat, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale notamment dans le domaine des capteurs et collecteurs solaires, des appareils de chauffage, des énergies renouvelables, de la collecte, du traitement et du recyclage des boues ; conseils en organisation et direction des affaires, expertises en affaires, consultations professionnelles d'affaires, informations, recherches et renseignements d'affaires, investigations pour affaire, ces services notamment dans les domaines des énergies renouvelables, de la protection de l'environnement, de la collecte, du traitement et du recyclage des boues ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; gestion des affaires commerciales, services de publicité, diffusion d'annonces publicitaires ; administration commerciale ; travaux de bureau ; décoration de vitrines ;

Pose, entretien (maintenance) et réparation d'éoliennes, de capteurs et collecteurs solaires, d'appareils de chauffage, de climatisation, de ventilation, de séchage, de production de vapeur, d'appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; informations en matière de pose, d'entretien (maintenance) et de réparation d'éoliennes, de capteurs et collecteurs solaires, d'appareils de chauffage, de climatisation, de ventilation, de séchage, de production de vapeur ; construction, pose, entretien (maintenance) et réparation d'installations, d'appareils et de machines pour la collecte, le traitement et le recyclage des boues ;

Informations en matière de distribution d'énergies, et notamment d'énergies renouvelables ;

Services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir, formation de base des franchisés ou des partenaires et du personnel, notamment dans le domaine des éoliennes, capteurs solaires, collecteurs solaires, appareils de chauffage, climatisation, ventilation, séchage, production de vapeur ;

Recherches en matière de protection de l'environnement ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils en construction et établissement de plans pour la construction ; expertises (travaux d'ingénieurs) et études de projets techniques dans les domaines des énergies renouvelables, de la protection de l'environnement, de la collecte, du traitement et du recyclage des boues ; services de recherches et développement dans les domaines des énergies renouvelables, de la protection de l'environnement, de la collecte, du traitement et du recyclage des boues ; services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir, transfert, mise à disposition de savoir-faire technique, notamment dans le domaine des éoliennes, capteurs solaires, collecteurs solaires, appareils de chauffage, climatisation, ventilation, séchage, production de vapeur ;

Services rendus par un franchiseur, à savoir, transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession et communication de licences.