Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AXOPRO
SOPROFEN , Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3810391
Date de dépôt :
01/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2021
AXOPRO de SOPROFEN

Présentation de la marque AXOPRO

Déposée par voie électronique le 1 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPROFEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AXOPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPROFEN domicilié(e) Zone Artisanale Le Bosquet Rue de la Lisière 67580 MERTZWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 400 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé 67080 STRASBOURG CEDEX - France.

La marque AXOPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AXOPRO est expirée depuis le 1 mars 2021.

SOPROFEN a également déposé les autres marques suivantes : PROFEN , VISIOBOX , TBS PRO , SOPROFEN , KLOZIP LA FERMETURE A CIEL OUVERT , KLOZIP , SOPROFEN , A.V.S. ALLO VOLET SERVICE , EUROFEN ,


SOPROFEN , Société par Actions Simplifiée - Zone Artisanale Le Bosquet Rue de la Lisière 67580 MERTZWILLER - France - SIREN 328400676


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé 67080 STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Volets battants, volets roulants et plus généralement volets (métalliques) ; vérandas métalliques ; fenêtres métalliques ; portes y compris portes de garages (métalliques) ; caissons de volets roulants (métalliques) ; stores d'extérieur métalliques ; moustiquaires (châssis métalliques) ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parcloses métalliques (parties de volets, de fenêtres, de vérandas, de stores et de portes), tringlerie (autres que les tringles de rideaux), ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoirs métalliques de volets, de fenêtres, de portes et de vérandas (métalliques) ; huisseries métalliques ; charnières métalliques ; panneaux métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de volets, de fenêtres, de portes et de vérandas ; grilles et barreaux de grilles métalliques pour volets, fenêtres et portes ; serrurerie métallique non électrique ; dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de volets, de fenêtres, de stores et de portes ; quincaillerie métallique, notamment pour volets, fenêtres, vérandas, stores et portes ; blindages, y compris blindages de volets, de fenêtres, de vérandas et de portes ; heurtoirs métalliques pour volets, fenêtres, vérandas et portes. ;

Dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture de volets, de fenêtres et de portes ; verre revêtu d'un dépôt conducteur ; judas optiques pour portes. ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; joints (autres que les parties de moteurs) pour fenêtres, portes, vérandas et vitrages ; mastics pour joints ; profilés non métalliques pour la fabrication, la décoration ou la rénovation de volets, fenêtres, portes et vérandas. ;

Volets battants, volets roulants et plus généralement volets (non métalliques ) ; fenêtres non métalliques, vérandas non métalliques, portes y compris portes de garage (non métalliques), inclusivement vérandas, fenêtres, portes et portes de garage en polychlorure de vinyle ou en bois ; caissons de volets roulants (non métalliques) ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; moustiquaires (châssis non métalliques) ; battants, dormants, cadres, armatures, châssis, paumelles, croisillons, parcloses (parties de volets, de fenêtres, de vérandas, de stores ou de portes), caches de volets, de fenêtres, de portes et de vérandas (non métalliques) ; huisseries non métalliques ; panneaux non métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de volets, fenêtres, stores, vérandas et portes ; verres pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; verre de construction ; vitres (verre de construction) ; verre et vitrages isolants (construction) ; doubles vitrages ; vitrages feuilletés (construction) ; verre et vitrages armés ; vitraux ; profilés non métalliques, y compris profilés pour la fabrication, la décoration ou la rénovation de volets, fenêtres, stores, portes et vérandas ; parquets, lames de parquets ; balustres. ;

Arrêts de volets, de fenêtres ou de portes (non métalliques) ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; poignées et poignées-poussoirs (autres que celles en porcelaine) de volets, de fenêtres, de portes et de vérandas (non métalliques) ; heurtoirs non métalliques pour volets, fenêtres et portes. ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction), verre émaillé ; verre et vitrages auxquels sont incorporés de fins conducteurs électriques ; verre peint. ;

Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; moustiquaires. ;

Services de vente au détail, vente en gros et vente en ligne de volets, fenêtres, portes, stores, brise-soleils, moustiquaires et vérandas ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs, aide à la direction des affaires, location d'espaces publicitaires ; services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, notamment dans le domaine de la menuiserie et de la vitrerie notamment des volets, fenêtres, stores, brise-soleil, portes et vérandas ; services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir, transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial et marketing. ;

Etudes de projets techniques dans les domaines de la menuiserie et de la vitrerie ; conseils en décoration intérieure ; services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir, transfert (mise à disposition) de savoir-faire technique dans le domaine de la vitrerie ou de la menuiserie (volets, fenêtres, portes et vérandas) (franchise).