Marque renouvelée - Marque en vigueur

A.V.S. ALLO VOLET SERVICE
SOPROFEN, Société par Actions Simplfiée

Numéro de dépôt :
3709767
Date de dépôt :
03/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2030
A.V.S. ALLO VOLET SERVICE de SOPROFEN

Présentation de la marque A.V.S. ALLO VOLET SERVICE

Déposée par voie électronique le 3 février 2010 par la société SOPROFEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A.V.S. ALLO VOLET SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-10 du 12 mars 2010.

Le déposant est la société SOPROFEN domicilié(e) Zone Artisanale Le Bosquet, Rue de la Lisière - 67580 - MERTZWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 400 676 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, Mme Dietrich-Schnell Michèle domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG Cedex - France.

La marque A.V.S. ALLO VOLET SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3709767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A.V.S. ALLO VOLET SERVICE arrivera à expiration en date du 3 février 2030.

SOPROFEN a également déposé les autres marques suivantes : PROFEN , VISIOBOX , TBS PRO , SOPROFEN , KLOZIP LA FERMETURE A CIEL OUVERT , KLOZIP , SOPROFEN , EUROFEN , , PROAXO


SOPROFEN, Société par Actions Simplfiée - Zone Artisanale Le Bosquet, Rue de la Lisière - 67580 - MERTZWILLER - France - SIREN 328400676


CABINET NUSS, Mme Dietrich-Schnell Michèle - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG Cedex - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Renouvellement sans limitation le 3 février 2020 n°2738539 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-02-03

Volets battants, volets roulants et plus généralement volets (métalliques) ; vérandas métalliques ; fenêtres métalliques ; portes y compris portes de garages (métalliques) ; caissons de volets roulants (métalliques) ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parcloses métalliques (parties de volets, de fenêtres et de portes), tringlerie (autres que les tringles de rideaux), ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoirs métalliques de volets, de fenêtres, de portes et de vérandas (métalliques) ; huisseries métalliques ; charnières métalliques ; panneaux métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de volets, de fenêtres, de portes et de vérandas ; grilles et barreaux de grilles métalliques pour volets, fenêtres et portes ; serrurerie métallique non électrique ; dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de volets, de fenêtres et de portes ; quincaillerie métallique, notamment pour volets, fenêtres et portes ; blindages, y compris blindages de volets, de fenêtres et de portes ; heurtoirs métalliques pour volets, fenêtres et portes ; panneaux de signalisation métalliques ni lumineux, ni mécaniques. ;

Dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture de volets, de fenêtres et de portes ; verre revêtu d'un dépôt conducteur ; judas optiques pour portes ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques. ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; joints (autres que les parties de moteurs) pour la construction et le bâtiment et plus particulièrement joints pour fenêtres, portes, vérandas et vitrages ; mastics pour joints ; profilés non métalliques pour la fabrication, la décoration ou la rénovation de volets, fenêtres, portes et vérandas. ;

Volets battants, volets roulants et plus généralement volets (non métalliques ) ; fenêtres non métalliques, vérandas non métalliques, portes y compris portes de garage (non métalliques), inclusivement vérandas, fenêtres, portes et portes de garage en polychlorure de vinyle ou en bois ; caissons de volets roulants (non métalliques) ; matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, paumelles, croisillons, parcloses (parties de volets, de fenêtres ou de portes), caches, poignées et poignées-poussoirs (autres que celles en porcelaine) de volets, de fenêtres, de portes et de vérandas (non métalliques) ; huisseries non métalliques ; heurtoirs non métalliques pour volets, fenêtres et portes ; panneaux non métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de volets, fenêtres et portes ; verres pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; verre de construction ; vitres (verre de construction) ; verre et vitrages isolants (construction) ; doubles vitrages ; vitrages feuilletés (construction) ; verre et vitrages armés ; vitraux ; profilés non métalliques, y compris profilés pour la fabrication, la décoration ou la rénovation de volets, fenêtres, portes et vérandas ; parquets, lames de parquets ; balustres ; panneaux de signalisation non métalliques ni lumineux, ni mécaniques. ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction), verre émaillé ; verre et vitrages auxquels sont incorporés de fins conducteurs électriques ; verre peint. ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. ;

Services de vente au détail, vente en gros et vente en ligne de volets, fenêtres, portes et vérandas et, plus généralement, services de vente au détail, vente en gros et vente en ligne de constructions transportables métalliques ou non-métalliques, profilés métalliques ou non-métalliques, services de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs, aide à la direction des affaires, location d'espaces publicitaires ; services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, notamment dans le domaine de la menuiserie et de la vitrerie notamment des volets, fenêtres, portes et vérandas ; services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir, transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial et marketing. ;

Services de réparation et de rénovation dans le domaine du bâtiment ; services de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation dans les domaines de la vitrerie et de la menuiserie, notamment des volets, fenêtres, portes et vérandas ; service de pose, d'installation à domicile dans le domaine de la menuiserie et de la vitrerie. ;

Services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat), à savoir, formation de base des franchisés ou des partenaires et du personnel, notamment dans le domaine de la vitrerie ou de la menuiserie (volets, fenêtres, portes et vérandas). ;

Conseils en construction et en décoration intérieure ; décoration intérieure ; établissements de plans pour la construction ; études de projets techniques dans les domaines de la menuiserie et de la vitrerie. conseils en décoration intérieure, services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir, transfert (mise à disposition) de savoir-faire technique, notamment dans le domaine de la vitrerie ou de la menuiserie (volets, fenêtres, portes et vérandas) (franchise). ;

Concession de licences, notamment dans le domaine de la menuiserie (volets, fenêtres, portes et vérandas) (franchise) ; services juridiques.