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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOPROBEL SICA
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POULET D'OC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POULET D'OC
SOPROBEL SICA, société anonyme, 7, rue Lavoisier, 82300 CAUSSADE.

Numéro de dépôt :
1206511
Date de dépôt :
24/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
POULET D\'OC de SOPROBEL SICA

Présentation de la marque POULET D'OC

Déposée le 24 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) SOPROBEL SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POULET D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPROBEL SICA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque POULET D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque POULET D'OC est expirée depuis le 24 septembre 1991.

SOPROBEL SICA a également déposé les autres marques suivantes : CANADOR


SOPROBEL SICA, société anonyme, 7, rue Lavoisier, 82300 CAUSSADE. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-43

Volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus".Animaux vivants; substances alimentaires pour les animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.