Déposée le 11 février 1987 par la Société Anonyme (SA) SOPRO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPRO domicilié(e) Zone d'Activité Commerciale Athélia IV, Avenue des Genévriers - 13700 - LA CIOTAT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 558 770 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU – JurisPatent, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque SOPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393619.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOPRO, Société anonyme - Zone d'Activité Commerciale Athélia IV, Avenue des Genévriers - 13700 - LA CIOTAT CEDEX - France - SIREN 310558770
Cabinet GUIU – JurisPatent, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29
Renouvellement sans limitation n°2082363 - Publication au BOPI 1997-08
Inscription le 14 octobre 1996 - Changement de dénomination n°207650 - Publication au BOPI 1996-10-14
Inscription le 16 avril 2007 - Changement d'adresse n°452494 - Publication au BOPI 2007-04-16
Inscription le 19 novembre 1996 - Changement de nature juridique n°209039 - Publication au BOPI 1996-11-19
Inscription le 19 novembre 1996 - Changement de nature juridique n°209039 - Publication au BOPI 1996-11-19
Renouvellement sans limitation le 6 février 2007 n°2333615 - Publication au BOPI 2007-02-06
Inscription le 8 juillet 2015 - Changement d'adresse n°651050 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-08
Renouvellement sans limitation le 21 février 2017 n°2641207 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-02-21
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des images;caméras à électronique déportée, caméras à sortie numérique et vidéo, incrustateurs vidéo, capteurs, indicateurs de coordonnées;appareils et dispositifs électroniques de traitement de l'image analogique, et toutes applications spécifiques de ses produits dans le domaine de la vision et de l'électronique dans le milieu tant industriel que médical;supports d'enregistrement magnétiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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