Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domalpes
SOPRI

Numéro de dépôt :
4600380
Date de dépôt :
20/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2029
Domalpes de SOPRI

Présentation de la marque Domalpes

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2019 par SOPRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domalpes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est SOPRI domicilié(e) 115 cours de la Libération - 38100 - GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET RIONDET, Madame Chantal NAEGELE domicilié(e) 13 avenue de Verdun - 38240 - MEYLAN - France.

La marque Domalpes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4600380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domalpes arrivera à expiration en date du 20 novembre 2029.

SOPRI a également déposé les autres marques suivantes : DEMEURE DES ALPES


SOPRI - 115 cours de la Libération - 38100 - GRENOBLE - France


CABINET RIONDET, Madame Chantal NAEGELE - 13 avenue de Verdun - 38240 - MEYLAN - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Vente au détail de maisons individuelles, d'immeubles commerciaux et industriels ;

Marchand de bien à savoir courtage immobilier ; services d'agences immobilières en matière de maisons individuelles, d'immeubles commerciaux et industriels ; courtage immobilier ; Services de recherche de biens immobiliers ;

Promotion (construction) de projet immobilier.