TERRAPERL
Présentation de la marque TERRAPERL
Déposée le 29 octobre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPREMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRAPERL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRAPERL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TERRAPERL arrivera à expiration en date du 29 octobre 2026.
SOPREMA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2074739 - Publication au BOPI 1996-41
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2006 n°2319578 - Publication au BOPI 2006-07-18
Inscription le 26 août 1996 - Changement d'adresse n°206393 - Publication au BOPI 1996-08-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14
Inscription le 21 mars 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°572143 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-21
Inscription le 2 janvier 2017 - Changement de nom, de dénomination n°691841 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-02
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2016 n°2629208 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2016-09-30