Marque renouvelée - Marque en vigueur

PANNOTEC
SOPREMA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1363949
Date de dépôt :
18/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/2026

Présentation de la marque PANNOTEC

Déposée le 18 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPREMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANNOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPREMA domicilié(e) 14, rue de Saint-Nazaire - 67100 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 527 557 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, M. HIRSCH Marc-Roger domicilié(e) 137, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque PANNOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PANNOTEC arrivera à expiration en date du 18 juillet 2026.

SOPREMA a également déposé les autres marques suivantes : SOPRATILE , PLAZZA , EFIPERL , EFIMUR , TERRAPERL , LA VERMICULITE ET LA PERLITE S.A. , PREMIFLEX , VERMASPHA , SOPRASEAL , CURNOIR


SOPREMA, Société par actions simplifiée - 14, rue de Saint-Nazaire - 67100 - STRASBOURG - France - SIREN 314527557


HIRSCH & ASSOCIES, M. HIRSCH Marc-Roger - 137, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2071962 - Publication au BOPI 1996-33

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2006 n°2313199 - Publication au BOPI 2006-04-21

Inscription le 10 juin 1996 - Changement d'adresse n°201906 - Publication au BOPI 1996-06-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

Inscription le 21 mars 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°572143 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-21

Inscription le 2 septembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°678793 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-09-02

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2016 n°2621700 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-06-22

Panneau pour l'isolation extérieure des toitures et pour le support des couvertures.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.