Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULO L'ESPACE EN PLUS
SOPRELA S A R L

Numéro de dépôt :
92408451
Date de dépôt :
21/02/1992
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
21/02/2002

Présentation de la marque MODULO L'ESPACE EN PLUS

Déposée le 21 février 1992 par la société SOPRELA S A R L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « MODULO L'ESPACE EN PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la société SOPRELA S A R L domicilié(e) 17 RUE DU NOUVEAU BELE, 44477 CARQUEFOU CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 026 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPRELA - France.

La marque MODULO L'ESPACE EN PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408451.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULO L'ESPACE EN PLUS est expirée depuis le 21 février 2002.


SOPRELA S A R L - 17 RUE DU NOUVEAU BELE, 44477 CARQUEFOU CEDEX - France - SIREN 316026061


SOPRELA - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Constructions Industrialisées Modulaires A ossature métallique, Transportables ou fixes Assemblables entre elles Pour l'intérieur ou l'extérieur d'un Bâtiment