Les Pays de Savoie en chiffres
Présentation de la marque Les Pays de Savoie en chiffres
Déposée par voie électronique le 5 février 2015 par SOPREDA2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Pays de Savoie en chiffres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Les Pays de Savoie en chiffres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Pays de Savoie en chiffres arrivera à expiration en date du 5 février 2025.
SOPREDA2 a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Enregistrement avec modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03
Inscription le 8 juin 2018 - Rejet partiel n°725495 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-08