Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Pays de Savoie en chiffres
SOPREDA2

Numéro de dépôt :
4154466
Date de dépôt :
05/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2025
Les Pays de Savoie en chiffres de SOPREDA2

Présentation de la marque Les Pays de Savoie en chiffres

Déposée par voie électronique le 5 février 2015 par SOPREDA2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Pays de Savoie en chiffres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est SOPREDA2 domicilié(e) 7 route de nanfray - 74960 - Cran Gevrier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPREDA2, Alain Veyret domicilié(e) 7 route de nanfray - 74960 - Cran Gevrier - France.

La marque Les Pays de Savoie en chiffres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Pays de Savoie en chiffres arrivera à expiration en date du 5 février 2025.

SOPREDA2 a également déposé les autres marques suivantes : ECO SAVOIE MONT BLANC COMPRENDRE SA REGION , TOP 300 LE PALMARÈS DES ENTREPRISES (+ nom du département) + (année) , PANORAMA DU DÉCOLLETAGE (+ année) , PANORAMA DU BTP (+ nom du département)(+ année) , L'Ain en chiffres (+ année) , Groupe Ecomédia , Côte d'Azur en chiffres , ECO DE L'AIN , ECO NORD-ISERE COMPRENDRE SA REGION , PANORAMA DES DOMAINES SKIABLES (+ année)


SOPREDA2 - 7 route de nanfray - 74960 - Cran Gevrier - France


SOPREDA2, Alain Veyret - 7 route de nanfray - 74960 - Cran Gevrier - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement avec modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Inscription le 8 juin 2018 - Rejet partiel n°725495 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-08

Photographies ; clichés ; affiches ; cartes ;

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