Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CUIRASSEE
SOPRECA

Numéro de dépôt :
1142191
Date de dépôt :
07/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA CUIRASSEE

Déposée le 7 juillet 1980 par SOPRECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA CUIRASSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOPRECA domicilié(e) (société anonyme), Route de Belfort CHALEZEULE 25220 ROCHE-LEZ-BEAUPRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA, AKERMAN, LEPEUDRY. - France.

La marque LA CUIRASSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1142191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LA CUIRASSEE est expirée depuis le 7 juillet 1990.

SOPRECA a également déposé les autres marques suivantes : EFAT , BASCULMATIC , SOPRECA


SOPRECA - (société anonyme), Route de Belfort CHALEZEULE 25220 ROCHE-LEZ-BEAUPRE. - France


CABINET CASANOVA, AKERMAN, LEPEUDRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-058

Fermetures métalliques ou de toute autre nature destinées à l'équipement des ouvertures de bâtiments.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.