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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Soprauvergne
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Maître Pâtifrais
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maître Pâtifrais
Soprauvergne, SAS, Route de sept fons

Numéro de dépôt :
3859172
Date de dépôt :
15/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/09/2021
Maître Pâtifrais de Soprauvergne

Présentation de la marque Maître Pâtifrais

Déposée le 15 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Soprauvergne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Maître Pâtifrais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Soprauvergne domicilié(e) - 03290 - DIOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Soprauvergne, Route de sept fons domicilié(e) - 03290 - DIOU - France.

La marque Maître Pâtifrais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maître Pâtifrais est expirée depuis le 15 septembre 2021.

Soprauvergne a également déposé les autres marques suivantes : CHANTEGEL , CE Frais , CHANTEFOUR , CHANTEGEL


Soprauvergne, SAS, Route de sept fons - 03290 - DIOU - France


Soprauvergne, Route de sept fons - 03290 - DIOU - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.