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Marques déposées par SOPRAUVERGNE
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CE Frais
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CE Frais
SOPRAUVERGNE

Numéro de dépôt :
4526670
Date de dépôt :
19/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2029
CE Frais de SOPRAUVERGNE

Présentation de la marque CE Frais

Déposée par voie électronique le 19 février 2019 par SOPRAUVERGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CE Frais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est SOPRAUVERGNE domicilié(e) Route de sept fons - 03290 - DIOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Soprauvergne, Monsieur Marc Lemarchand domicilié(e) Route de sept fons - 03290 - DIOU - France.

La marque CE Frais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4526670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CE Frais arrivera à expiration en date du 19 février 2029.

SOPRAUVERGNE a également déposé les autres marques suivantes : CHANTEFOUR , CHANTEGEL , Maître Pâtifrais


SOPRAUVERGNE - Route de sept fons - 03290 - DIOU - France


Soprauvergne, Monsieur Marc Lemarchand - Route de sept fons - 03290 - DIOU - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais.