SOPRAT, Société par actions simplifiée DOUX FRAIS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1293536
Date de dépôt :
24/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/2024
Présentation de la marque PERE DODU
Déposée le 24 décembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPRAT et la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX FRAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PERE DODU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPRAT domicilié(e) La Vraie Croix - 56250 - ELVEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX FRAIS domicilié(e) ZI de Lospars, CS 30022 - 29150 - CHATEAULIN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOPRAT, M. GARAUD Francis domicilié(e) ZI de Lospars, CS 30022 - 29150 - CHATEAULIN - France.
La marque PERE DODU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOPRAT, Société par actions simplifiée - La Vraie Croix - 56250 - ELVEN - France - SIREN 3
DOUX FRAIS, Société par actions simplifiée - ZI de Lospars, CS 30022 - 29150 - CHATEAULIN - France
SOPRAT, M. GARAUD Francis - ZI de Lospars, CS 30022 - 29150 - CHATEAULIN - France
Inscription - Transmission de propriété n°40643 - Publication au BOPI
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-36
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21
Renouvellement avec limitation le 5 octobre 2004 n°2273330 - Publication au BOPI 2004-10-05
Inscription le 1 août 2007 - Gage constitué n°458343 - Publication au BOPI 2007-08-01
Inscription le 8 septembre 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°67758 - Publication au BOPI 1992-09-08
Inscription le 8 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67759 - Publication au BOPI 1992-09-08
Inscription le 23 septembre 2002 - Changement de dénomination n°354686 - Publication au BOPI 2002-09-23
Inscription le 23 septembre 2002 - Changement de nature juridique n°354687 - Publication au BOPI 2002-09-23
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2004 n°2039234 - Publication au BOPI 2004-10-05
Inscription le 7 août 2013 - Gage constitué n°606342 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-07
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2014 n°2564585 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-07-22
Inscription le 24 juillet 2015 - Radiation de gage n°652118 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-24
Inscription le 30 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665790 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-30
Inscription le 3 janvier 2018 - Changement de nom, de dénomination n°714374 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-01-03
Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie. Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; oeufs ; conserves. Farines et préparations faites de céréales. pain, biscuit, gâteaux ; sauces. Produits agricoles, substances alimentaires pour animaux. Publicité et affaires. Educations et divertissements. Restaurations en tous genres.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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