SOPRAT, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de dépôt :
95603854
Date de dépôt :
22/12/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2025
Présentation de la marque MISTER CROUSTY
Déposée le 22 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPRAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MISTER CROUSTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-06 du 9 février 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPRAT domicilié(e) La Vraie Croix - 56250 - ELVEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 375 651 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOPRAT, SASU, A l'attention de M. Francis GARAUD, Directeur du Service Juridique domicilié(e) ZI de Lospars, CS 30022 - 29150 - CHATEAULIN - France.
La marque MISTER CROUSTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOPRAT, Société par actions simplifiée unipersonnelle - La Vraie Croix - 56250 - ELVEN - France - SIREN 305375651
SOPRAT, SASU, A l'attention de M. Francis GARAUD, Directeur du Service Juridique - ZI de Lospars, CS 30022 - 29150 - CHATEAULIN - France
Inscription le 6 juin 2002 - Changement de nature juridique n°347215 - Publication au BOPI 2002-06-06
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2005 n°2301589 - Publication au BOPI 2005-11-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24
Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2015 n°2596923 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-14
Inscription le 3 janvier 2018 - Changement de nom, de dénomination n°714374 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-01-03
Viande, poisson, volaille, plats cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille accompagnés ou non de légumes pâté à la viande, croquettes alimentaires, beignets de viande et de volaille, hachis parmentier, lasagne, feuilleté à la viande, au poisson, au fromage, préparations panées fourrées de viande, de volaille, de fromage, de tomate, de fruit, nems, pâtés impériaux potages, pommes chips.Thé, riz, pizzas, croque-monsieur, préparations à base de galette (riz, maïs) quiches, tourtes, croissants, friands, hot dog, petits pains fourrés. Aliments pour les animaux
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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