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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPRAT
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MINICROUSTIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

MINICROUSTIS
SOPRAT Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99777690
Date de dépôt :
25/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/02/2019

Présentation de la marque MINICROUSTIS

Déposée le 25 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MINICROUSTIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPRAT domicilié(e) La Vraie Croix,56250 ELVEN (dossier no 2397111) - 56250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 375 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPRAT SAS A l'attention de Francis GARAUD domicilié(e) ZI de Lospars, BP 22,29150 CHATEAULIN (dossier no 2397111) - 29150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINICROUSTIS est expirée depuis le 25 février 2019.

SOPRAT a également déposé les autres marques suivantes : JEAN'S BURGER , CROKY , DOD'S , "DINDONNO-GRILL" , CHICKIE'S PERE DODU , SOPRAT , *PERE DODU, LA QUALITE LES YEUX FERMES* , CROKATOA , TOQUE SERVICE , père dodu Prêt à poêler!


SOPRAT Société par Actions Simplifiée - La Vraie Croix,56250 ELVEN (dossier no 2397111) - 56250 - France - SIREN 305375651


SOPRAT SAS A l'attention de Francis GARAUD - ZI de Lospars, BP 22,29150 CHATEAULIN (dossier no 2397111) - 29150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-32

Renouvellement sans limitation le 5 février 2009 n°2397111 - Publication au BOPI 2009-02-05

Inscription le 6 juin 2002 - Changement de forme juridique n°347215 - Publication au BOPI 2002-06-06

Inscription le 10 juin 2002 - Concession de licence n°347433 - Publication au BOPI 2002-06-10

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Inscription le 3 janvier 2018 - Changement de nom, de dénomination n°714374 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-01-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes et/ou de viandes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gateaux pâtisseries, et confiserie, glace comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.