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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOPRAT
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MINI CROQUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINI CROQUE
SOPRAT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1360897
Date de dépôt :
11/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2005

Présentation de la marque MINI CROQUE

Déposée le 11 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOPRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINI CROQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPRAT domicilié(e) 56250 LA VRAIE CROIX (dossier no 2055593) - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 375 651 .

La marque MINI CROQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINI CROQUE est expirée depuis le 11 décembre 2005.

SOPRAT a également déposé les autres marques suivantes : JEAN'S BURGER , CROKY , DOD'S , "DINDONNO-GRILL" , CHICKIE'S PERE DODU , SOPRAT , *PERE DODU, LA QUALITE LES YEUX FERMES* , CROKATOA , TOQUE SERVICE , père dodu Prêt à poêler!


SOPRAT, Société Anonyme - 56250 LA VRAIE CROIX (dossier no 2055593) - France - SIREN 305375651


Renouvellement sans limitation le 28 septembre 1995 n°2055593 - Publication au BOPI 1995-09-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Inscription le 27 février 2003 - Erratum;Changement de nature juridique n°366306 - Publication au BOPI 2003-02-27

Inscription le 8 septembre 1992 - TRANSMISSION DE PROPRIETE n°67760 - Publication au BOPI 1992-09-08

Inscription - Transmission de propriété n°40643 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, fromages, huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves. Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.