Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOPRAT S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98729216
Date de dépôt :
20/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) SOPRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPRAT domicilié(e) La Vraie Croix, BP 24, 56250 ELVEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 375 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPRAT S.A. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729216.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 avril 2008.

SOPRAT a également déposé les autres marques suivantes : JEAN'S BURGER , CROKY , DOD'S , "DINDONNO-GRILL" , CHICKIE'S PERE DODU , SOPRAT , *PERE DODU, LA QUALITE LES YEUX FERMES* , CROKATOA , TOQUE SERVICE , père dodu Prêt à poêler!


SOPRAT S.A., Société Anonyme - La Vraie Croix, BP 24, 56250 ELVEN - France - SIREN 305375651


SOPRAT S.A. - France


Inscription le 6 juin 2002 - Changement de nature juridique n°347215 - Publication au BOPI 2002-06-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Viande ou poisson enrobé d'une panure et chapelure en forme de footballeur.