SOPRAT, Société par actions simplifiée unipersonnelle DOUX FRAIS, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de dépôt :
3395422
Date de dépôt :
05/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
05/12/2025
Présentation de la marque LA PETITE ROTISSERIE DE PERE DODU
Déposée le 5 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPRAT et la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX FRAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « LA PETITE ROTISSERIE DE PERE DODU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-02 du 13 janvier 2006.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPRAT domicilié(e) Bel Air - 56250 - LA VRAIE CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX FRAIS domicilié(e) ZI de Lospars, CS 30022 - 29150 - CHATEAULIN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOPRAT, SAS, A l'attention de Francis GARAUD, Directeur du Service Juridique domicilié(e) ZI de Lospars, CS 30022 - 29150 - CHATEAULIN - France.
La marque LA PETITE ROTISSERIE DE PERE DODU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3395422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOPRAT, Société par actions simplifiée unipersonnelle - Bel Air - 56250 - LA VRAIE CROIX - France - SIREN 3
DOUX FRAIS, Société par actions simplifiée unipersonnelle - ZI de Lospars, CS 30022 - 29150 - CHATEAULIN - France
SOPRAT, SAS, A l'attention de Francis GARAUD, Directeur du Service Juridique - ZI de Lospars, CS 30022 - 29150 - CHATEAULIN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-19
Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2015 n°2601453 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-11-02
Inscription le 30 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665790 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-30
Inscription le 20 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°713399 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-20
Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées de viande ; conserves de viande ; viande conservée ; charcuterie ; boudin (charcuterie) ; jambon ; saucissons ; saucisses panées ; saucisses ; lard ; tripes ; foie, pâtés de foie ; salaisons ; moelle à usage alimentaire ; huiles et graisses comestibles ; saindoux. Farines et préparations faites de céréales ; pain ; plats préparés ou cuisinés composés de viande, de volaille, de gibier et/ou de pâtes à tarte, de pain, de pain brioché ; tartes, tourtes, cakes ; pâtés à la viande ; jus de viande (sauces) ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; aromatiques (préparations) à usage alimentaire ; condiments ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces ; épices ; viande (produits pour attendrir la) à usage domestique ; liants pour saucisses. Services de restauration (alimentation) ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants à service rapide et permanent (snackbars) ; restaurants libre-service ; services de traiteurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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