SOPRAT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3469397
Date de dépôt :
14/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
14/12/2026
Présentation de la marque IDEES CROC DE PERE DODU
Déposée le 14 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPRAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « IDEES CROC DE PERE DODU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-03 du 19 janvier 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPRAT domicilié(e) Bel Air - 56250 - LA VRAIE CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 375 651 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOPRAT, SASU, A l'attention du service juridique domicilié(e) c/o ZI de Lospars, CS 30022 - 29150 - CHATEAULIN - France.
La marque IDEES CROC DE PERE DODU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3469397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOPRAT, Société par actions simplifiée à associé unique - Bel Air - 56250 - LA VRAIE CROIX - France - SIREN 305375651
SOPRAT, SASU, A l'attention du service juridique - c/o ZI de Lospars, CS 30022 - 29150 - CHATEAULIN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20
Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03
Inscription le 30 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665790 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-30
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2016 n°2634610 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2016-12-12
Inscription le 20 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°713399 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-20
Viande, volaille et gibier ; extraits de viande, gelées de viande ; conserves de viande ; viande conservée ; charcuterie ; boudin (charcuterie) ; saucisses ; lard ; tripes, foie, pâtés de foie ; salaisons ; moelle à usage alimentaire ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; saindoux ; plats préparés ou cuisinés composés de viande, de volaille et de gibier.
Farines et préparations faites de céréales ; pain ; plats préparés ou cuisinés composés de pâte à tarte, de pain, de pain brioché ; pâtés à la viande ; jus de viande (sauces) ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; aromatiques (préparations) à usage alimentaire ; condiments ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces ; épices ; viande (produits pour attendrir la) à usage domestique ; liants pour saucisses.
Services de restauration (alimentation) ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants à service rapide et permanent (snackbars) ; restaurants libre-service ; services de traiteurs.
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