Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND DEJEUNER
SOPRAT S.A.

Numéro de dépôt :
92417258
Date de dépôt :
29/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2002

Présentation de la marque GRAND DEJEUNER

Déposée le 29 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) SOPRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND DEJEUNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPRAT domicilié(e) La Vraie Croix, 56250 ELVEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque GRAND DEJEUNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND DEJEUNER est expirée depuis le 29 avril 2002.

SOPRAT a également déposé les autres marques suivantes : JEAN'S BURGER , CROKY , DOD'S , "DINDONNO-GRILL" , CHICKIE'S PERE DODU , SOPRAT , *PERE DODU, LA QUALITE LES YEUX FERMES* , CROKATOA , TOQUE SERVICE , père dodu Prêt à poêler!


SOPRAT S.A. - La Vraie Croix, 56250 ELVEN - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Inscription le 6 juin 2002 - Changement de nature juridique n°347215 - Publication au BOPI 2002-06-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

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