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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPRAT
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CROQUE TARTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROQUE TARTE
SOPRAT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
96629199
Date de dépôt :
07/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2026

Présentation de la marque CROQUE TARTE

Déposée le 7 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROQUE TARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPRAT domicilié(e) La Vraie Croix - 56250 - ELVEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 375 651 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOPRAT, SASU, A l'attention de Francis GARAUD domicilié(e) c/o ZI de Lospars, CS 30022 - 29150 - CHATEAULIN - France.

La marque CROQUE TARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROQUE TARTE arrivera à expiration en date du 7 juin 2026.

SOPRAT a également déposé les autres marques suivantes : JEAN'S BURGER , CROKY , DOD'S , "DINDONNO-GRILL" , CHICKIE'S PERE DODU , SOPRAT , *PERE DODU, LA QUALITE LES YEUX FERMES* , CROKATOA , TOQUE SERVICE , père dodu Prêt à poêler!


SOPRAT, Société par actions simplifiée à associé unique - La Vraie Croix - 56250 - ELVEN - France - SIREN 305375651


SOPRAT, SASU, A l'attention de Francis GARAUD - c/o ZI de Lospars, CS 30022 - 29150 - CHATEAULIN - France


Inscription le 6 juin 2002 - Changement de nature juridique n°347215 - Publication au BOPI 2002-06-06

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2006 n°2314756 - Publication au BOPI 2006-05-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2016 n°2613109 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-17

Inscription le 3 janvier 2018 - Changement de nom, de dénomination n°714374 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-01-03

Viande, poisson, volaille, plats cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille accompagnés ou non de légumes pâté à la viande, croquettes alimentaires, beignets de viande et de volaille, hachis parmentier, lasagne, feuilleté à la viande, au poisson, au fromage, préparations panées fourrées de viande, de volaille, de fromage, de tomate, de fruit, nems, pâtés impériaux, potages, pommes chips.Thé, riz, pizzas, croque-monsieur, préparations à base de galette (riz, maïs) quiches, tourtes, croissants, friands, hot dog, petits pains fourrés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.