Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROQUE PIZZA
SOPRAT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96637145
Date de dépôt :
29/07/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/2006

Présentation de la marque CROQUE PIZZA

Déposée le 29 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) SOPRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROQUE PIZZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPRAT domicilié(e) Bel air, 56250 LA VRAIE CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 375 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.G.AL. Madame Catherine FILY - France.

La marque CROQUE PIZZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROQUE PIZZA est expirée depuis le 29 juillet 2006.

SOPRAT a également déposé les autres marques suivantes : JEAN'S BURGER , CROKY , DOD'S , "DINDONNO-GRILL" , CHICKIE'S PERE DODU , SOPRAT , *PERE DODU, LA QUALITE LES YEUX FERMES* , CROKATOA , TOQUE SERVICE , père dodu Prêt à poêler!


SOPRAT, Société Anonyme - Bel air, 56250 LA VRAIE CROIX - France - SIREN 305375651


S.A.G.AL. Madame Catherine FILY - France


Inscription le 6 juin 2002 - Changement de nature juridique n°347215 - Publication au BOPI 2002-06-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Viande, poisson, volaille, plats cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille accompagnés ou non de légumes pâté à la viande, croquettes alimentaires, beignets de viande et de volaille, hachis parmentier, lasagne, feuilleté à la viande, au poisson, au fromage, préparations panées fourrées de viande, de volaille, de fromage, de tomate, de fruit, nems, pâtés impériaux, potages, pommes chips. Thé, riz, pizzas, croque-monsieur, préparations à base de galette (riz, maïs) quiches, tourtes, croissants, friands, hot dog, petits pains fourrés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.