Déposée le 29 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) SOPRAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CROQUE PIZZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-36 du 6 septembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPRAT domicilié(e) Bel air, 56250 LA VRAIE CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 375 651 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.G.AL. Madame Catherine FILY - France.
La marque CROQUE PIZZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637145.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOPRAT, Société Anonyme - Bel air, 56250 LA VRAIE CROIX - France - SIREN 305375651
S.A.G.AL. Madame Catherine FILY - France
Inscription le 6 juin 2002 - Changement de nature juridique n°347215 - Publication au BOPI 2002-06-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14
Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36
Viande, poisson, volaille, plats cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille accompagnés ou non de légumes pâté à la viande, croquettes alimentaires, beignets de viande et de volaille, hachis parmentier, lasagne, feuilleté à la viande, au poisson, au fromage, préparations panées fourrées de viande, de volaille, de fromage, de tomate, de fruit, nems, pâtés impériaux, potages, pommes chips. Thé, riz, pizzas, croque-monsieur, préparations à base de galette (riz, maïs) quiches, tourtes, croissants, friands, hot dog, petits pains fourrés
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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