Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROQUE ONDES
SOPRAT

Numéro de dépôt :
95584694
Date de dépôt :
10/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2005

Présentation de la marque CROQUE ONDES

Déposée le 10 août 1995 par la société SOPRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROQUE ONDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Le déposant est la société SOPRAT domicilié(e) 56250 LA VRAIE CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 375 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.G.AL. Madame Catherine FILY - France.

La marque CROQUE ONDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROQUE ONDES est expirée depuis le 10 août 2005.

SOPRAT a également déposé les autres marques suivantes : JEAN'S BURGER , CROKY , DOD'S , "DINDONNO-GRILL" , CHICKIE'S PERE DODU , SOPRAT , *PERE DODU, LA QUALITE LES YEUX FERMES* , CROKATOA , TOQUE SERVICE , père dodu Prêt à poêler!


SOPRAT - 56250 LA VRAIE CROIX - France - SIREN 305375651


S.A.G.AL. Madame Catherine FILY - France


Inscription le 6 juin 2002 - Changement de nature juridique n°347215 - Publication au BOPI 2002-06-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-04

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

Préparations enrobées de panure ou de pâte et fourrées de viande, de volaille, de fromage, de poisson