Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROQUE CALIFORNIEN
SOPRAT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1378600
Date de dépôt :
10/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/2006

Présentation de la marque CROQUE CALIFORNIEN

Déposée le 10 février 1986 par la Société Anonyme (SA) SOPRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROQUE CALIFORNIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPRAT domicilié(e) 56250 LA VRAIE CROIX (dossier no 2060425) - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 375 651 .

La marque CROQUE CALIFORNIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROQUE CALIFORNIEN est expirée depuis le 10 février 2006.

SOPRAT a également déposé les autres marques suivantes : JEAN'S BURGER , CROKY , DOD'S , "DINDONNO-GRILL" , CHICKIE'S PERE DODU , SOPRAT , *PERE DODU, LA QUALITE LES YEUX FERMES* , CROKATOA , TOQUE SERVICE , père dodu Prêt à poêler!


SOPRAT, Société Anonyme - 56250 LA VRAIE CROIX (dossier no 2060425) - France - SIREN 305375651


Renouvellement avec limitation le 26 décembre 1995 n°2060425 - Publication au BOPI 1995-12-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Inscription le 6 juin 2002 - Changement de nature juridique n°347215 - Publication au BOPI 2002-06-06

Inscription le 8 septembre 1992 - TRANSMISSION DE PROPRIETE n°67760 - Publication au BOPI 1992-09-08

Inscription - Transmission de propriété n°40643 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille; extraits de viande; fruits, et légumes conservés, séchés ou cuits; gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers, fromages, huiles et graisses comestibles, conserves, sandwiches, ou croque monsieur.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces et épices, sauces à salade.Restauration (alimentation), hôtellerie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.