Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROQUE
SOPRAT, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
94529152
Date de dépôt :
12/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2024

Présentation de la marque CROQUE

Déposée le 12 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPRAT domicilié(e) La Vraie Croix - 56250 - ELVEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 375 651 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOPRAT, M. GARAUD Francis domicilié(e) ZI de Lospars, CS 30022 - 29150 - CHATEAULIN - France.

La marque CROQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROQUE arrivera à expiration en date du 12 juillet 2024.

SOPRAT a également déposé les autres marques suivantes : JEAN'S BURGER , CROKY , DOD'S , "DINDONNO-GRILL" , CHICKIE'S PERE DODU , SOPRAT , *PERE DODU, LA QUALITE LES YEUX FERMES* , CROKATOA , TOQUE SERVICE , père dodu Prêt à poêler!


SOPRAT, Société par actions simplifiée unipersonnelle - La Vraie Croix - 56250 - ELVEN - France - SIREN 305375651


SOPRAT, M. GARAUD Francis - ZI de Lospars, CS 30022 - 29150 - CHATEAULIN - France


Inscription le 6 juin 2002 - Changement de nature juridique n°347215 - Publication au BOPI 2002-06-06

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2004 n°2267991 - Publication au BOPI 2004-06-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-51

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2014 n°2554262 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-24

Inscription le 3 janvier 2018 - Changement de nom, de dénomination n°714374 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-01-03

Conserves alimentaires, viande, poisson, mets à base de poisson, volaille et gibier, abats, plats cuisinés (frais, congelés, surgelés), charcuterie, salaisons, pâté à la viande, barde de porc, croquettes alimentaires, lard, extraits de viande, jus de viande, bouillon de viande, huiles et graisses alimentaires, bouillons, préparations et concentrés pour bouillons, gelée comestibles, pickles, légumes et fruits en salade, conservés, cuits, séchés, surgelés, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, extraits de légumes, de fruits, à savoir: de betteraves rouges et d'oignons, protéine pour l'alimentation humaine, pulpes de fruits, jus et concentrés de végétaux, purée de tomates.Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, poudre et flocons de végétaux, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir, préparations aromatiques à usage alimentaire, essences pour l'alimentation, liaisons et liants pour saucisses, produits de minoterie, pâtes alimentaires, pâtés à la viande, plats cuisinés (frais, congelés, surgelés), sandwiches, croque-monsieur, pizzas.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, avoine, blé, maïs, malt, aliments pour les animaux à savoir: bétail, bestiaux, animaux familiers (chiens, chats, oiseaux, poissons), additifs pour fourrages non à usage médical, algues pour l'alimentation humaine ou animale, appâts de pêche, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, protéine pour l'alimentation animale, farines pour animaux, tourteaux d'arachide, de colza, de maïs, de soja, sel pour le bétail, produits de l'élevage, volaille pour l'élevage, ufs à couver, litières, animaux vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.