Déposée le 22 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPRAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CROQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-05 du 4 février 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPRAT domicilié(e) La Vraie Croix - 56250 - ELVEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 375 651 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOPRAT, SAS, A l'attention de Francis GARAUD domicilié(e) ZI de Lospars, CS 30022 - 29150 - CHATEAULIN - France.
La marque CROQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498256.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOPRAT, Société par Actions Simplifiée - La Vraie Croix - 56250 - ELVEN - France - SIREN 305375651
SOPRAT, SAS, A l'attention de Francis GARAUD - ZI de Lospars, CS 30022 - 29150 - CHATEAULIN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2003 n°2245297 - Publication au BOPI 2003-07-03
Inscription le 6 juin 2002 - Changement de nature juridique n°347215 - Publication au BOPI 2002-06-06
Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2013 n°2539025 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-09
Inscription le 26 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629853 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-26
Inscription le 3 janvier 2018 - Changement de nom, de dénomination n°714374 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-01-03
Conserves alimentaires, viande, poisson, mets à base de poisson, volaille et gibier, abats, plats cuisinés (frais, congelés, surgelés), charcuterie, salaisons, pâté à la viande, barde de porc, croquettes alimentaires, lard, extraits de viande, jus de viande, bouillon de viande, huiles et graisses alimentaires, bouillons, préparations et concentrés pour bouillons, gelées comestibles, pickles, légumes et fruits en salade, conservés, cuits, séchés, surgelés, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, extraits de légumes, de fruits, savoir: de betteraves rouges et d'oignons, protéine pour l'alimentation humaine, pulpes de fruits, jus et concentrés de végétaux, purée de tomates.Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, poudre et flocons de végétaux, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir, préparations aromatiques à usage alimentaire, essences pour l'alimentation, liaisons et liants pour saucisses, produits de minoterie, pâtes alimentaires, pâtés à la viande, plats cuisinés (frais, congelés, surgelés), sandwiches, croque-monsieur, pizzas.Restauration - Restauration rapide
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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