Déposée le 6 mai 1996 par la société SOPRAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMPANERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-24 du 14 juin 1996.
Le déposant est la société SOPRAT domicilié(e) Société Anonyme,56230 LA VRAIE CROIX - États-Unis et immatriculée sous le numéro RCS 305 375 651 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.G.A.L. Madame Catherine FILY - France.
La marque COMPANERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOPRAT - Société Anonyme,56230 LA VRAIE CROIX - États-Unis - SIREN 305375651
S.A.G.A.L. Madame Catherine FILY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43
Inscription le 28 septembre 1998 - Rejet partiel n°262881 - Publication au BOPI 1998-09-28
Inscription le 23 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°258361 - Publication au BOPI 1998-07-23
Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24
Viande, poisson, mets à base de poisson, volaille et gibier, abats, plats cuisinés (frais, congelés, surgelés), charcuterie, salaisons, pâté à la viande, barde de porc, croquettes alimentaires, lard, extraits de viande, jus de viande, bouillon de viande, huiles et graisses alimentaires, bouillons, préparations et concentrés pour bouillons, gelées comestibles, légumes et fruits en salade, conservés, cuits, séchés, surgelés, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers à savoir : de betteraves rouges et d'oignons, protéine pour l'alimentation humaine, pulpes de fruits, purée de tomates. Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, poudre et flocons de végétaux, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir, préparations aromatiques à usage alimentaire, essences pour l'alimentation, liaisons et liants pour saucisses, produits de minoterie, pâtes alimentaires, pâtés à la viande, plats cuisinés (frais, congelés, surgelés), sandwiches, croque-monsieur, pizzas.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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