Déposée le 11 décembre 1985 par la société SOPRAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BABY CROQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SOPRAT domicilié(e) 56250 LA VRAIE CROIX (dossier no 2055592) - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 375 651 .
La marque BABY CROQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOPRAT - 56250 LA VRAIE CROIX (dossier no 2055592) - France - SIREN 305375651
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21
Renouvellement avec limitation le 28 septembre 1995 n°2055592 - Publication au BOPI 1995-09-28
Inscription le 6 juin 2002 - Changement de nature juridique n°347215 - Publication au BOPI 2002-06-06
Inscription le 8 février 1996 - RENONCIATION PARTIELLE n°197243 - Publication au BOPI 1996-02-08
Inscription le 8 septembre 1992 - TRANSMISSION DE PROPRIETE n°67760 - Publication au BOPI 1992-09-08
Inscription - Transmission de propriété n°40643 - Publication au BOPI
Viande, poisson, volaille, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers, fromages, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves et notamment sandwich ou croque-monsieur.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés de café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces et épices.Restauration.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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