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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPRANZI
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Ctem
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ctem
SOPRANZI, SAS

Numéro de dépôt :
4074837
Date de dépôt :
10/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/03/2024
Ctem de SOPRANZI

Présentation de la marque Ctem

Déposée le 10 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPRANZI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ctem » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPRANZI domicilié(e) 972 avenue du 19 mars 1962 - 38540 - HEYRIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPRANZI, M. SOPRANZI Bruno domicilié(e) 972 avenue du 19 mars 1962 - 38540 - HEYRIEUX - France.

La marque Ctem a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ctem est expirée depuis le 10 mars 2024.


SOPRANZI, SAS - 972 avenue du 19 mars 1962 - 38540 - HEYRIEUX - France


SOPRANZI, M. SOPRANZI Bruno - 972 avenue du 19 mars 1962 - 38540 - HEYRIEUX - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Carrosseries.