Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CHAIRCUITIER
Numéro de dépôt :
1599053
Date de dépôt :
08/06/1990
Lieu de dépôt :
BRIEY
Date d'expiration :
08/06/2000
Présentation de la marque LE CHAIRCUITIER
Déposée le 8 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) SOPRACO Produits Collignon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIEY), la marque française « LE CHAIRCUITIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CHAIRCUITIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599053.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAIRCUITIER est expirée depuis le 8 juin 2000.
SOPRACO Produits Collignon a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49