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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOPRA
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SOPRATOM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOPRATOM
SOPRA, (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1634002
Date de dépôt :
12/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/2009

Présentation de la marque SOPRATOM

Déposée le 12 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOPRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOPRATOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPRA domicilié(e) 18, rue Grange Dame Rose, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY (dossier no 2146680) - France et immatriculée sous le numéro RCS 565 820 123 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2146680) - France.

La marque SOPRATOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOPRATOM est expirée depuis le 12 septembre 2009.

SOPRA a également déposé les autres marques suivantes : SOPRA , FONGISCLEX , DINOGRANE , CEREGAM , LINDAGAM , SOPRADER , TOPICLOR , SOPRANEBE , LE GANG DES CULTIVORACES , OPTI-AGRO


SOPRA, (Société anonyme) - 18, rue Grange Dame Rose, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY (dossier no 2146680) - France - SIREN 565820123


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2146680) - France


Renouvellement sans limitation le 14 juin 1999 n°2146680 - Publication au BOPI 1999-06-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Inscription le 10 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°167500 - Publication au BOPI 1994-01-10

Inscription le 10 janvier 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°167498 - Publication au BOPI 1994-01-10

Machines agricoles, instruments de culture et leurs organes; machines et appareils divers et leurs organes