Déposée le 13 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) SOPRA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOPRANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPRA domicilié(e) 18, rue Grange Dame Rose, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2102546) - France et immatriculée sous le numéro RCS 565 820 123 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) (dossier no 2102546) - France.
La marque SOPRANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOPRA, société anonyme - 18, rue Grange Dame Rose, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2102546) - France - SIREN 565820123
DESBARRES & STAEFFEN - (dossier no 2102546) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 1997 n°2102546 - Publication au BOPI 1997-12-04
Inscription le 25 mars 2002 - Changement de dénomination n°343548 - Publication au BOPI 2002-03-25
Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343547 - Publication au BOPI 2002-03-25
Inscription le 10 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°167500 - Publication au BOPI 1994-01-10
Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343546 - Publication au BOPI 2002-03-25
Inscription le 10 janvier 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°167499 - Publication au BOPI 1994-01-10
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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