Déposée le 7 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) SOPRA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SOPRA TRACER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-33 du 14 août 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPRA domicilié(e) 18, rue Grange Dame Rose, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 565 820 123 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.
La marque SOPRA TRACER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740735.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOPRA, société anonyme - 18, rue Grange Dame Rose, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 565820123
DESBARRES & STAEFFEN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51
Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343546 - Publication au BOPI 2002-03-25
Inscription le 25 mars 2002 - Changement de dénomination n°343548 - Publication au BOPI 2002-03-25
Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343547 - Publication au BOPI 2002-03-25
Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33
Programme informatique enregistrés notamment programme informatique de suivi parcellaire ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; cédéroms ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateur ; unités à bande magnétique (informatique). Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications télégraphiques ; communications téléphoniques ; messagerie électronique ; transmission de message ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Recherches scientifiques notamment dans le domaine phytosanitaire ; services de santé ; élaboration (conception) de logiciels ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services d'échange de correspondance ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; location de logiciels informatiques ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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