Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PANACH
SOPRA, (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1331975
Date de dépôt :
22/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2005

Présentation de la marque PANACH

Déposée le 22 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOPRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPRA domicilié(e) 18 Rue Grange Dame Rose, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY (dossier no 2051995) - France et immatriculée sous le numéro RCS 565 820 123 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT domicilié(e) (dossier no 2051995) - France.

La marque PANACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PANACH est expirée depuis le 22 novembre 2005.

SOPRA a également déposé les autres marques suivantes : SOPRA , FONGISCLEX , DINOGRANE , CEREGAM , LINDAGAM , SOPRADER , TOPICLOR , SOPRANEBE , LE GANG DES CULTIVORACES , OPTI-AGRO


SOPRA, (Société anonyme) - 18 Rue Grange Dame Rose, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY (dossier no 2051995) - France - SIREN 565820123


CABINET SIMONNOT - (dossier no 2051995) - France


Renouvellement sans limitation le 13 juillet 1995 n°2051995 - Publication au BOPI 1995-07-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, fongicides, herbicides, préparations contre les mauvaises herbes.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.