Déposée le 22 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOPRA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PANACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPRA domicilié(e) 18 Rue Grange Dame Rose, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY (dossier no 2051995) - France et immatriculée sous le numéro RCS 565 820 123 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT domicilié(e) (dossier no 2051995) - France.
La marque PANACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331975.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOPRA, (Société anonyme) - 18 Rue Grange Dame Rose, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY (dossier no 2051995) - France - SIREN 565820123
CABINET SIMONNOT - (dossier no 2051995) - France
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 1995 n°2051995 - Publication au BOPI 1995-07-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, fongicides, herbicides, préparations contre les mauvaises herbes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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