Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LOTUS
SOPRA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1618411
Date de dépôt :
03/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2010

Présentation de la marque LOTUS

Déposée le 3 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOPRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPRA domicilié(e) 18, rue Grange Dame Rose, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2169812) - France et immatriculée sous le numéro RCS 565 820 123 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) (dossier no 2169812) - France.

La marque LOTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LOTUS est expirée depuis le 3 octobre 2010.

SOPRA a également déposé les autres marques suivantes : SOPRA , FONGISCLEX , DINOGRANE , CEREGAM , LINDAGAM , SOPRADER , TOPICLOR , SOPRANEBE , LE GANG DES CULTIVORACES , OPTI-AGRO


SOPRA, société anonyme - 18, rue Grange Dame Rose, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2169812) - France - SIREN 565820123


DESBARRES & STAEFFEN - (dossier no 2169812) - France


Renouvellement sans limitation le 6 avril 2000 n°2169812 - Publication au BOPI 2000-04-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Inscription le 10 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377098 - Publication au BOPI 2003-09-10

Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343546 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343547 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 25 mars 2002 - Changement de dénomination n°343548 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 10 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°167501 - Publication au BOPI 1994-01-10

Produits chimiques pour l'agriculture, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.