EBONY
Présentation de la marque EBONY
Déposée le 6 mai 1994 par la société SOPRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EBONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EBONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519279.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EBONY est expirée depuis le 6 mai 2004.
SOPRA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42
Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343546 - Publication au BOPI 2002-03-25
Inscription le 25 mars 2002 - Changement de dénomination n°343548 - Publication au BOPI 2002-03-25
Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343547 - Publication au BOPI 2002-03-25
Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24