Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COUVERT VEGETAL PERMANENT
SOPRA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1743544
Date de dépôt :
01/03/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2010

Présentation de la marque COUVERT VEGETAL PERMANENT

Déposée le 1 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) SOPRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUVERT VEGETAL PERMANENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPRA domicilié(e) 18, rue Grange Dame Rose, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2165409) - France et immatriculée sous le numéro RCS 565 820 123 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2165409) - France.

La marque COUVERT VEGETAL PERMANENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COUVERT VEGETAL PERMANENT est expirée depuis le 1 mars 2010.

SOPRA a également déposé les autres marques suivantes : SOPRA , FONGISCLEX , DINOGRANE , CEREGAM , LINDAGAM , SOPRADER , TOPICLOR , SOPRANEBE , LE GANG DES CULTIVORACES , OPTI-AGRO


SOPRA, société anonyme - 18, rue Grange Dame Rose, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2165409) - France - SIREN 565820123


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2165409) - France


Renouvellement sans limitation le 18 février 2000 n°2165409 - Publication au BOPI 2000-02-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-08

Inscription le 16 février 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°295681 - Publication au BOPI 2000-02-16

Inscription le 16 février 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°295680 - Publication au BOPI 2000-02-16

Produits chimiques pour l'agriculture.Produits pour la destruction des animaux nuisibles - fongicides; herbicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.