Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.V.Q.V. CERCLE D'ETUDE ET DE VALORISATION DE LA QUALITE DE LA VIGNE ET DU VIN
SOPRA, société anonyme

Numéro de dépôt :
99799686
Date de dépôt :
25/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/06/2009

Présentation de la marque C.V.Q.V. CERCLE D'ETUDE ET DE VALORISATION DE LA QUALITE DE LA VIGNE ET DU VIN

Déposée le 25 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) SOPRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « C.V.Q.V. CERCLE D'ETUDE ET DE VALORISATION DE LA QUALITE DE LA VIGNE ET DU VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPRA domicilié(e) 18, rue Grange Dame Rose, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 565 820 123 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque C.V.Q.V. CERCLE D'ETUDE ET DE VALORISATION DE LA QUALITE DE LA VIGNE ET DU VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.V.Q.V. CERCLE D'ETUDE ET DE VALORISATION DE LA QUALITE DE LA VIGNE ET DU VIN est expirée depuis le 25 juin 2009.

SOPRA a également déposé les autres marques suivantes : SOPRA , FONGISCLEX , DINOGRANE , CEREGAM , LINDAGAM , SOPRADER , TOPICLOR , SOPRANEBE , LE GANG DES CULTIVORACES , OPTI-AGRO


SOPRA, société anonyme - 18, rue Grange Dame Rose, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 565820123


DESBARRES & STAEFFEN - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-50

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Inscription le 13 novembre 2008 - Changement d'adresse n°484992 - Publication au BOPI 2008-11-13

Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343547 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 25 mars 2002 - Changement de dénomination n°343548 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343546 - Publication au BOPI 2002-03-25

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Renseignements d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; analyse du prix de revient ; consultation professionnelle d'affaires ; courrier publicitaire ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; étude de marché ; expertises en affaires ; gestion de fichiers informatiques ; informations d'affaires ; investigations pour affaires ; recherche de marché ; sondage d'opinion ; prévisions économiques ; promotion des ventes pour des tiers ; relations publiques ; information statistique ; enquêtes. Contre de qualité ; recherche et développement des nouveaux produits pour des tiers ; consultations d'expert notamment en matière viticole ; expertise notamment en matière viticole ; reportage ; analyse de résultat sans relation avec la conduite des affaires ; enquête sociologique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.