Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALISE
SOPRA, société anonyme

Numéro de dépôt :
96632903
Date de dépôt :
04/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2006

Présentation de la marque BALISE

Déposée le 4 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) SOPRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BALISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPRA domicilié(e) 18, rue Grange Dame Rose, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 565 820 123 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque BALISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALISE est expirée depuis le 4 juillet 2006.

SOPRA a également déposé les autres marques suivantes : SOPRA , FONGISCLEX , DINOGRANE , CEREGAM , LINDAGAM , SOPRADER , TOPICLOR , SOPRANEBE , LE GANG DES CULTIVORACES , OPTI-AGRO


SOPRA, société anonyme - 18, rue Grange Dame Rose, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 565820123


DESBARRES & STAEFFEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343546 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 25 mars 2002 - Changement de dénomination n°343548 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343547 - Publication au BOPI 2002-03-25

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Herbicides, insecticides