BALISE
Présentation de la marque BALISE
Déposée le 4 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) SOPRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BALISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BALISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632903.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALISE est expirée depuis le 4 juillet 2006.
SOPRA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50
Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343546 - Publication au BOPI 2002-03-25
Inscription le 25 mars 2002 - Changement de dénomination n°343548 - Publication au BOPI 2002-03-25
Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343547 - Publication au BOPI 2002-03-25
Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32