Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRAFFIC EXPERT MOTORWAY TRAFFIC CONTROL L'EXPLOITATION AUTOROUTIERE
SOPRA STERIA GROUP, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96629737
Date de dépôt :
13/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2026

Présentation de la marque TRAFFIC EXPERT MOTORWAY TRAFFIC CONTROL L'EXPLOITATION AUTOROUTIERE

Déposée le 13 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) SOPRA STERIA GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAFFIC EXPERT MOTORWAY TRAFFIC CONTROL L'EXPLOITATION AUTOROUTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPRA STERIA GROUP domicilié(e) PAE Les Glaisins - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 820 065 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TRAFFIC EXPERT MOTORWAY TRAFFIC CONTROL L'EXPLOITATION AUTOROUTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRAFFIC EXPERT MOTORWAY TRAFFIC CONTROL L'EXPLOITATION AUTOROUTIERE arrivera à expiration en date du 13 juin 2026.

SOPRA STERIA GROUP a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ULIS , THE WORLD IS HOW WE CHANGE IT , eMedia , STECARD INTEGRATED ELECTRONIC CARD SERVER L'INTEGRATION DE SERVICES MONETIQUES , Cloud Impulse , sopra steria next , SAM , Weshape , "Delivering Transformation. Together."


SOPRA STERIA GROUP, Société Anonyme - PAE Les Glaisins - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France - SIREN 326820065


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 2006 n°2315759 - Publication au BOPI 2006-05-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Inscription le 30 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°671003 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-30

Inscription le 12 août 2016 - Changement d'adresse n°677822 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-08-12

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2016 n°2619876 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-06-01

- Logiciel système de supervision routière. - Programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.