Déposée le 6 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) SOPRA GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FORCE 9 »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPRA GROUP domicilié(e) ZAE Les Glaisins,74940 ANNECY LE VIEUX (dossier no 2311295) - 74940 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 820 065 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2311295) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOPRA GROUP Société Anonyme - ZAE Les Glaisins,74940 ANNECY LE VIEUX (dossier no 2311295) - 74940 - France - SIREN 326820065
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2311295) - 69006 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42
Renouvellement sans limitation n°2068352 - Publication au BOPI 1996-24
Inscription le 15 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244226 - Publication au BOPI 1997-10-15
Inscription le 4 juillet 2006 - Changement de dénomination n°436425 - Publication au BOPI 2006-07-04
Inscription le 4 juillet 2006 - Changement de dénomination n°436424 - Publication au BOPI 2006-07-04
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2006 n°2311295 - Publication au BOPI 2006-03-28
Inscription le 26 janvier 2015 - Changement de dénomination n°641288 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-26
Programmation pour ordinateurs, Equipement pour la saisie et le traitement de l'information.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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