Déposée le 25 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) SOPRA GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CFT7 »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPRA GROUP domicilié(e) ZAE Les Glaisins,74940 ANNECY LE VIEUX (dossier no 2360564) - 74940 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 820 065 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2360564) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOPRA GROUP Société Anonyme - ZAE Les Glaisins,74940 ANNECY LE VIEUX (dossier no 2360564) - 74940 - France - SIREN 326820065
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2360564) - 69006 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26
Renouvellement sans limitation n°2097728 - Publication au BOPI 1997-43
Inscription le 15 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284640 - Publication au BOPI 1999-09-15
Inscription le 14 janvier 2008 - Changement de dénomination n°468509 - Publication au BOPI 2008-01-14
Inscription le 14 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468508 - Publication au BOPI 2008-01-14
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2008 n°2360564 - Publication au BOPI 2008-01-14
Inscription le 26 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°498399 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Mémoires pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmations pour ordinateurs, établissement de logiciels, locations d'ordinateurs y compris en temps partagé, travaux de programmeurs et autres spécialistes en informatique dans le domaine de la gestion bancaire, de la comptabilité et de toutes opérations financières.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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