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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOPLARIL
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TAPESEAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAPESEAL
SOPLARIL S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
99770282
Date de dépôt :
21/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/01/2009

Présentation de la marque TAPESEAL

Déposée le 21 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) SOPLARIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TAPESEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPLARIL domicilié(e) 4-8 Cours Michelet, PUTEAUX (Hauts-de-Seine) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 015 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELF ATOCHEM S.A. Mlle Deloustal - France.

La marque TAPESEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAPESEAL est expirée depuis le 21 janvier 2009.

SOPLARIL a également déposé les autres marques suivantes : SOPLARIL EUROVAC E , FIXASEPT , RILFORM , E EUROFORM , SKINFORM , MEMOSKIN , LAMITHENE , SOPLARIL , POUPISOP , SOOLARIL


SOPLARIL S.A., Société anonyme - 4-8 Cours Michelet, PUTEAUX (Hauts-de-Seine) - France - SIREN 542015904


ELF ATOCHEM S.A. Mlle Deloustal - France


Inscription le 10 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°405514 - Publication au BOPI 2005-01-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Tous articles d'emballage et de conditionnement en matières plastiques, à l'exception des récipients d'emballage en matières plastiques. Matières d'emballages en matières plastiques, à l'exception des récipients d'emballage en matières plastiques, pellicules complexes en matières plastiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.