Déposée le 23 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) SOPLARIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SODAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-26 du 28 juin 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPLARIL domicilié(e) 4-8 Cours Michelet, PUTEAUX (Hauts-de-Seine) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 015 904 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELF ATOCHEM S.A., Mlle Deloustal - France.
La marque SODAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626746.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOPLARIL S.A. - 4-8 Cours Michelet, PUTEAUX (Hauts-de-Seine) - France - SIREN 542015904
ELF ATOCHEM S.A., Mlle Deloustal - France
Inscription le 10 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°405514 - Publication au BOPI 2005-01-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-22
Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26
Feuilles métalliques pour l'emballage; récipients d'emballage en métal. Feuilles bullées en matières plastiques pour emballage; pellicules en matières plastiques pour emballage; sacs, sachets, pochettes, films, feuilles d'emballage en matières plastiques. Matières plastiques mi-ouvrées; matières d'emballage (rembourrage) en matières plastiques. Cordes et ficelles d'emballages; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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