Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AQUASEL
Numéro de dépôt :
1186237
Date de dépôt :
29/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque AQUASEL
Déposée le 29 octobre 1981 par la Société Anonyme (SA) SOPHOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUASEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AQUASEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1186237.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque AQUASEL est expirée depuis le 29 octobre 1991.
SOPHOS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-14